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Éditeur du site
Le site AISCAN (accessible à l'adresse aiscan.studio, ou tout nom de domaine qui lui serait ultérieurement substitué) est édité par Faouzi Djebaili, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, immatriculé sous le numéro SIRET 879 907 483 00025, dont l'adresse est 28 rue du Mail, 30900 Nîmes.
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Contact : contact@aiscan.com
Directeur de la publication : Faouzi Djebaili, en qualité d'éditeur.
Hébergement
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site AISCAN (textes, structure, identité visuelle, logo, code source, méthodologie de scan) est protégé au titre du droit d'auteur et, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les résultats de scan (score, citations, plan d'action) générés pour un compte utilisateur appartiennent à cet utilisateur pour son usage propre ; AISCAN se réserve le droit d'utiliser des données agrégées et anonymisées à des fins d'amélioration du service et de communication.
Fournisseurs d'IA tiers
AISCAN interroge, pour produire ses scans, des services tiers d'intelligence artificielle (Anthropic, OpenAI, Perplexity). AISCAN n'est affilié à aucun de ces fournisseurs, n'agit pas en leur nom et ne peut garantir l'exactitude, la disponibilité ou la stabilité de leurs réponses, qui sont générées de façon autonome par ces tiers à partir de sources publiques au moment de la requête.
Limitation de responsabilité
Les scores de visibilité, citations et estimations de gain affichés par AISCAN sont des estimations construites à partir de réponses obtenues auprès de modèles d'IA tiers à un instant donné. Ils ne constituent ni une garantie de résultat commercial, ni un engagement contractuel de citation future par un assistant IA. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base de ces estimations.
Droit applicable
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Dernière mise à jour : 16 juillet 2026.